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Démocratie : En Belgique ?

Les grandes questions des petits partis sur une particratie monochrome et un parti unique

 



Tribune du 11 mai 2005. De gauche à droite : Michel Staszewski (Pour EVA), Pierre Blaise (CRISP), Dan Van Raemdonck (Ligue des droits de l’Homme), Manuel Abramowicz (www.resistances.be), Guy Van Sinoy et Paul-Henri Gendebien, les porte-paroles de deux « petites listes » électorales victimes du système démocratique à la belge (photo : Mehmet Koksal).


Le 11 mai 2005, la Ligue des Droits de l’Homme et l’asbl RésistanceS (dont l’une des raisons sociales statutaires est d’être un « centre d’études et de formation pour l’action démocratique ») proposaient un rendez-vous important dans les locaux de la Fonderie (www.lafonderie.be), où une conférence-débat s’est tenue à leur initiative. Son intitulé : « Démocratie representative ! Que reste-t-il de notre droit de vote ? » (voir ci-contre, son texte de présentation). L’un des participants, Mehmet Koksal (qui n’est pas membre de RésistanceS), a rédigé un compte-rendu sur ce débat.
Dans ce compte-rendu, ce jeune journaliste bruxellois engagé rappelle les principaux propos des uns et des autres. Ces mêmes propos ont été exprimés sous la responsabilité de leurs auteurs respectifs. Par ailleurs, cet article constitue à la fois un éclairage sur le système électoral belge et sur les conditions permettant de se présenter aux différentes élections. Avec son aimable autorisation, nous reproduisons, ci-dessous, l’article de Mehmet Koksal (M.AZ).


Onze mai 2005 : le gouvernement belge n’arrive pas à résoudre son fameux problème 177, une querelle linguistique au sujet d’un arrondissement électoral et judiciaire dans son système fédéral. Tous les spécialistes, dont le politologue du Vincent de Correbyter (directeur du Centre de recherche et d'information socio-politiques), sont requis à l’endroit secret où se joue l’avenir de ce dossier « BHV » qui ennuie tout le monde.

Au même moment, dans les locaux de La Fonderie (centre d’histoire économique et sociale de la Région bruxelloise) en plein cœur de Molenbeek, deux barbus ouvrent la séance de réflexion sur la démocratie représentative en Belgique. Pas de panique, il s’agit d’une « rencontre discutante » co-organisée par la Ligue des Droits de l’Homme et l’association Résistances.be.

« On aurait dû intituler la conférence BHV. On aurait eu plus de monde », ironise le premier barbu, Dan Van Raemdonck, président de la Ligue des droits de l’Homme. « Après les dernières élections, en prenant un verre Place de la Liberté à Bruxelles, nous avons eu l’idée d’une conférence sur le poids du suffrage universel. Nous votons maintenant presque chaque année mais est-ce que cela sert à quelque chose ? Parler du suffrage universel tout en n’oubliant pas ceux qui ne peuvent toujours pas voter. Comment se passe la vérification du vote ? Le seuil de 5% est-il tolérable ? Tout ceci dans un cadre anti-poujadiste, car le but est de renforcer la démocratie participative entre deux tours de scrutin. Le principe d’ « accountability », notion anglaise qui se réfère au fait de rendre compte et qu’on applique généralement aux ONG, devrait être également posé aux partis politiques. Les organisations non gouvernementales rendent des comptes depuis une loi de 1921, les partis politiques pratiquement pas en dehors de la sanction électorale. Les partis sont simplement des associations de fait et ce n’est que très récemment que des lois régissent leur financement public. »

L’autre barbu, co-animateur de la conférence, s’appelle Manuel Abramowicz. Spécialiste de l’extrême droite et animateur bénévole du site RésistanceS, il commente brièvement la stratégie de lutte contre l’extrême droite en Belgique. « Après quelques temps, on s’est vite rendu compte qu’il n’était pas vraiment utile de faire des manifestations devant les cafés contre Demol, Bastien ou Féret [ndlr : dirigeants d’extrême droite]. RésistanceS est une association non politique avec pour objectif de faire de la contre-information par rapport à la propagande d’extrême droite. Je suis à titre personnel contre l’interdiction de l’extrême droite, et le plus dangereux, ce ne sont pas les hommes, mais les idées de ces partis. Nous luttons contre des idées, ce qu’on appelle en France la "lepénisation des esprits". A la FGTB ou la CSC [syndicats socialiste et chrétien], il existait un bon quota d’électeurs d’extrême droite. C’est à travers un travail d’explication, qu’on a pu montrer que les programmes de ces partis étaient également contre les intérêts des travailleurs. Le meilleur moyen de lutter contre l’extrême droite, c’est encore un programme politique et la pluralité des alternatives. Dans une démocratie, le vote protestataire est tout à fait légitime. Mais quand on discute avec les gens, ils pensent n’avoir le choix qu’entre cinq partis : les quatre dominants (socialiste, libéral, chrétien ou humaniste, écologiste) et un parti d’extrême droite (le VB en Flandre et le FN du côté francophone). Or, bien entendu, il y a beaucoup d’autres partis politiques ».

Le seuil des 5 %, une entorse ?
Le politologue Pierre Blaise, remplaçant Vincent de Coorebyter pour l'occasion, se contentera d’un exposé sur le système de représentation politique proportionnelle en Belgique. Basée sur la méthode de Victor D’Hondt publiée en 1882, le système proportionnel ne sera appliqué qu’à partir des élections de 1899. Blaise évoquera ensuite les différents changements dans la loi électorale, passant de l’apparentement provincial (répartition des voix restantes au niveau provincial pour attribuer des sièges) au seuil de 5 % introduit en 2003. « Le but des politiques, avec l’introduction d’un seuil minimum de 5 % des voix à atteindre pour pouvoir participer à la distribution des sièges, était de lutter, surtout en Flandre, contre la dispersion du paysage politique. Comme chaque grand parti tournait autour des 20 %, il fallait trouver une solution pour favoriser les cartels afin de décrocher le leadership.

Les adversaires de ce seuil 5 % ont relevé plusieurs arguments pour s’attaquer à la mesure. Ils considèrent que l’introduction d’un pourcentage minimum est une entorse au principe de la représentation proportionnelle. C’est un système antidémocratique qui empêcherait l’émergence de nouveaux partis. Enfin, il y aurait une inégalité entre petites et grandes formations. Concrètement, l’effet du seuil des 5 % a fait perdre à Agalev (parti écologiste flamand) trois sièges et au N-VA (parti nationaliste flamand) un siège à Anvers et un autre au Sénat. Par contre, le Vlaams Blok-Belang a bénéficié de trois sièges dont deux directement dus au seuil de 5 %. Du côté francophone, on n’a constaté aucun effet tant pour les législatives de 2003 que lors des régionales de 2004. Enfin, en 2004 lors des élections régionales bruxelloises, un nouveau système peu médiatisé de groupement de listes a pris place.

Pour éviter le blocage par le VB, les partis flamands ont procédé à un groupement de listes face à un autre groupe réunissant VB et la liste FIRE. Mais, les résultats n’indiquent aucun effet de cette mesure. Concernant les autres modifications de la loi électorale, on pourrait encore discuter sur la réduction de moitié de l’effet dévolutif de la case de tête, de la parité homme-femme ou encore de l’introduction du droit de vote des étrangers hors Union européenne lors des communales. »

La Belgique, le pays de la non-pensée politique ?
Paul-Henry Gendebien, président-fondateur du parti rattachiste Rassemblement Wallonie-France - Rassemblement Bruxelles-France (RWF-RBF), prend la parole et expose le parcours du combattant des petites listes pour se présenter aux élections.

« Je parlerai même de chemin de croix tant les difficultés sont nombreuses. Mais si vous le permettez, j’aimerais également faire part de mon analyse des partis politiques car, contrairement à l’idée reçue, je pense qu’on ne lutte pas vraiment contre les partis d’extrême droite. On nous présente la citoyenneté en deux pôles, avec d’un côté le politique qui serait chargé des « choses sérieuses » et de l’autre le monde associatif se présentant comme de vrais purs. La forme de l’Etat monarchique, clérical et clientéliste joue également un rôle dans cette citoyenneté. On en arrive finalement à une caricature de la citoyenneté où le seul moment important se limite à la minute de l’exercice du droit de vote. On assiste ainsi à une démocratie minute comme il existe aussi des cocottes minutes. Plus que dans les autres pays européens, la Belgique vit dans le régime des partis et en interne, au sein même des partis, une oligarchie avec un chef, son entourage et son cabinet. Aujourd’hui, les présidents de partis sont plus puissants que les ministres. Je l’ai vécu avant dans ma vie de parlementaire et je le vois encore aujourd’hui. Ainsi, le vote n’a plus d’effet sur l’alternance puisqu’elle n’existe pas.

« En Wallonie par exemple, on est condamné à passer par le parti pivot, le PSC (l’ancêtre du CDH) avant et le PS aujourd’hui. Le pouvoir wallon est aujourd’hui irrévocable. Le PS est au pouvoir sans interruption depuis 1988. La situation économique wallonne est ce qu’elle est avec des taux de chômage à faire pâlir l’ex-régime tchécoslovaque. Vous pouvez faire ce que vous voulez, c’est le même parti qui reste au pouvoir. On vit aujourd’hui dans une particratie monocolore avec un parti unique où règne un populisme rassurant et bon enfant. Ce parti use d’un populisme conservateur où il suffit d’avoir de bonnes têtes et impose un régime du prêt-à-penser. Le parti Ecolo était réellement une alternative crédible, au début des années nonante, comme l’était un moment le Rassemblement wallon, mais le régime ne tolère pas l’alternative et étouffe celui qui conteste l’immobilisme. Il n’existe qu’un seul parti toléré dans ce système, c’est le FN car c’est un parti utile. Le Front national est en réalité la justification de ce parti unicolore unique. On ne peut certes plus vous promettre le grand soir mais on pourra quand même vous dire que l’extrême droite ne passera pas. La complicité des médias est également frappante dans ce système où on ne vous parle que des 4 partis et de l’autre parti utile avec les conséquences qu’on imagine. Tout est bon pour autant que cela serve le pouvoir en place. A cet égard, je ne résiste pas à l’idée de vous citer une phrase éloquente de Valéry Giscard d’Estaing : ‘’Le referendum est une bonne chose à condition que le oui l’emporte’’. Enfin à propos du seuil des 5 %, l’explication a déjà été partiellement évoquée. On a introduit ce seuil pour obliger l’ex-Volksunie (Spirit et N-VA) à se fondre dans des cartels. La Belgique est le pays de la non-pensée politique. Si quelqu’un a des idées, c’est un original. »


Les sept stations du calvaire
Paul-Henry Gendebien (RWF-RBF) continuera son exposé en présentant un calvaire en sept étapes regroupant les difficultés rencontrées par les « petites » formations politiques pour se présenter aux élections.

« 1. Trouver des candidats qui acceptent
Il existe une forte pression du parti dominant pour empêcher les personnes de se présenter sur d’autres listes. Ainsi, le PS a fait pression financièrement sur une échevine ex-PS en précisant qu’elle pouvait oublier ses subsides régionaux pour son association si elle décidait de se présenter sur notre liste. Elle a finalement choisi le bien de ses concitoyens en refusant de se présenter sur notre liste pour sauvegarder ses subsides.

2. Recueillir des milliers de signatures
J’ai moi-même fait l’expérience, il faut compter en moyenne trente minutes pour avoir une seule signature. Le travail consiste à convaincre la personne qu’il ne s’engage pas à voter pour nous. Mais si nous devons recueillir ces signatures, pourquoi en dispenser les partis sortants ? Si on prononce la dissolution des chambres, il n’existe théoriquement plus d’élu. On devrait être à armes égales.

3. Obtenir l’authentification des signatures dans les communes
Il faut vérifier que chaque signataire est bien électeur pour l’élection concernée dans sa commune de résidence. Or, il arrive qu’on ne dispose de la liste des électeurs que huit jours avant le dépôt des listes. Certaines communes refusent de nous les fournir. De plus, tout le monde n’est pas électeur pour chaque scrutin.

4. Trouver de l’argent
Comme chaque parti, on peut compter sur des cotisations et des réserves personnelles mais les dépenses sont limitées en vertu de la loi. Par contre, les autres partis reçoivent non seulement un financement légal mais en plus un montant fixe de 1,25 euros par voix obtenue. Ainsi, le FN et le VB touchent 1,25 euros pour chaque voix obtenue en plus du financement légal des partis. Les petits partis ne reçoivent rien mais en plus ils doivent remettre des déclarations de dépenses. On le fait sans problème, mais, c’est particulièrement injuste.

5. Numérotage
Les petits partis reçoivent les numéros quinze jours plus tard que les grandes formations.

6. Mesures de la dernière minute
Un arrêté royal du 12 avril 2004 modifiait les règles de dépôt des listes alors que le dépôt effectif n’est que le 16 avril. Il est impossible de réagir aussi rapidement. Les parlementaires sortants ne donnent même presque plus de signatures pour les petites listes. Je me souviens qu’au Rassemblement wallon, nous donnions des signatures de parlementaires au parti communiste pour qu’il puisse également se présenter aux élections.

7. Les médias
C’est le bouquet ! RTBF ou RTL, c’est le régime de la télévision d’Etat. Mépris, arrogance, on vous répète sans cesse que « vous ne représentez rien ». Or, un Parlement sortant est bien sortant, donc nous devrions être tous sur un même pied. Alors, la RTBF nous avait accordé deux minutes d’émission à condition de payer sa fabrication à hauteur de 2.500 €. Pour les autres partis, c’est gratuit et durant des heures d’émission. Je me souviens qu’un moment, on n’avait que trente secondes pour parler de notre programme pour l’Europe. J’ai demandé si je pouvais dire ce que je voulais, ils ont dit que je devais seulement me conformer au timing. Alors, j’en ai profité pour critiquer le fait de n’avoir que trente secondes sur le service public, tout en renvoyant vers notre site internet pour plus d’informations. Ils ont supprimé mon passage sans avertissement. A la fin, il ne me restait que dix-sept secondes et je pense avoir dit ‘’réfléchissez avant de voter’’ ou une bêtise du genre… ».


Après la météo et avant les frères Taloche !
Guy Van Sinoy, du parti trotskiste Mouvement pour une alternative socialiste (MAS) fait part de ses propres difficultés en précisant « à propos du numérotage, le tirage était le même pour tout le monde jusqu’en 1981. C’est l’année où une petite formation POS a tiré le numéro 1 tandis que le PS portait le numéro 11. Du coup, ils ont décidé de modifier le système du tirage au sort. Sur les dépôts des listes de candidat, il existe une réelle discrimination. Le CDH, par exemple, a modifié sa liste la veille du dépôt alors que c’était impossible pour les petites listes d’en faire autant.

Nous aussi avions deux fois deux minutes (radio et TV) d’antenne au tarif de 2.500 € l’heure d’enregistrement dans un studio vide. Impossible à payer puisque notre budget global pour l’ensemble de la Belgique se chiffrait à 5.000 euros maximum. Grâce aux moyens du bord avec du matériel léger, on a produit nous-mêmes nos émissions sur CD. Le tout a été diffusé un jour à minuit moins quart entre la météo et un spot publicitaire pour les frères Taloche. »

Un autre danger : le vote automatisé
Michel Staszewski, de l’association Pour une éthique du vote automatisé (Pour EVA), résume brièvement les insécurités liées au vote électronique tout en déconstruisant des idées reçues sur ce système. « Saviez-vous que le vote électronique n’est généralisé que dans deux pays européens (Pays-Bas et Belgique) ? Saviez-vous que le Parlement irlandais a refusé l’introduction d’un tel système ? ».

Après un exposé critique sur la généralisation du vote électronique et le mutisme de la classe politique, M. Staszewski termine en nous mettant en garde : « Si vous exprimez des doutes, alors vous n’êtes qu’un paranoïaque ! »

Mehmet KOKSAL
Journaliste indépendant
www.suffrage-universel.be et www.minorites.org

Archives :
http://fr.groups.yahoo.com/group/suffrage-universel/message/2661

 

© La reproduction de cet article est autorisée avec mention obligatoire de la source : Article de Mehmet Koksal publié par la liste www.suffrage-universel.be et www.minorites.org – Il a été placé sur le site de RésistanceS (www.resistances.be), le 17 mai 2005, avec le rajout d’un sur-titre, d’un chapeau et de sous-titres.

Démocratie representative !
Que reste-t-il de notre droit de vote ?
(texte de présentation du débat du 11 mai 2005)

 


Affiche de l’exposition sur le suffrage universel proposée à la Fonderie au même moment que le débat du 11 mai 2005 (photo : Mehmet Koksal).

A l’aube des campagnes pour les prochaines élections communales de 2006, et après deux années électorales, ils nous a semblé intéressant de faire le point sur la santé de notre système démocratique représentative.

- Est-il bien portant ou faut-il le revivifier ?
- Qu’en est-il du poids de la voix du citoyen dans le processus décisionnel aujourd’hui ?
- Quel est le rôle des partis politiques ?
- Où en est-on de la sépération des pouvoirs ?
- De nouveaux partis peuvent-ils facilement se faire entendre ?
- Les modalités du vote électronique garantissent-elles le contrôle démocratique des résultats ?...

Autant de questions que l’on ne saurait éluder longtremps si l’on veut par ailleurs promouvoir une démocratie participative et éloigner le spectre de nouvelles victoires de l’extrême droite.

Particpants au débat :
- Pierre Blaise, secrétaire général du Centre de recherche et d'information socio-politiques (CRISP) : Comment fonctionne le système électoral en Belgique ? Qui fait quoi ?
- Paul-Henri Gendebien, président-fondateur du Rassemblement Wallonie-France - Rassemblement Bruxelles-France (RWF-RBF) : Le parcours du combattant pour se présenter aux élections est-il le même pour tous ?
- Guy Van Sinoy, militant-fondateur du Mouvement pour une alternative socialiste (MAS) : Quelles sont les revendications des « petites listes » ?
- Michel Staszewski, militant de l’association citoyenne « Pour une ethique du vote automatisé » (Pour EVA) : Le vote électronique est-il vraiment sûr ?

Animateurs de ce débat :
- Dan Van Raemdonck, president de la Ligue des droits de l’Homme.
- Manuel Abramowicz, coordinateur de www.resistances.be.

Organisateurs :
- Ligue des droits de l’Homme
- Asbl RésistanceS.

Infos sur les participants de ce débat :
Centre de recherche et d'information socio-politiques (CRISP)

Ligue des droits de l’Homme

Mouvement pour une alternative socialiste (MAS)

Rassemblement Wallonie-France

Pour une ethique du vote automatisé (Pour EVA)